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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) D.I.F.C.O.M. LA CAVE DES PERES
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DIFCOM Création & distribution
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIFCOM Création & distribution
D.I.F.C.O.M. LA CAVE DES PERES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3849154
Date de dépôt :
27/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
27/07/2021
DIFCOM Création & distribution de D.I.F.C.O.M. LA CAVE DES PERES

Présentation de la marque DIFCOM Création & distribution

Déposée le 27 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) D.I.F.C.O.M. LA CAVE DES PERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « DIFCOM Création & distribution » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.I.F.C.O.M. LA CAVE DES PERES domicilié(e) 16 rue du Docteur Roux - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 591 999 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France.

La marque DIFCOM Création & distribution a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849154.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIFCOM Création & distribution est expirée depuis le 27 juillet 2021.

D.I.F.C.O.M. LA CAVE DES PERES a également déposé les autres marques suivantes : EL LOCO , MASTIFF , DUC D'HAVRE , BIERE DU CORBEAU , LA CERVOISE DES ANCETRES , DOCK'S BEER , ABBAYE DES DUNES , Oh la Bio! , TRIPLE MATOU , RODNEY


D.I.F.C.O.M. LA CAVE DES PERES, Société Anonyme - 16 rue du Docteur Roux - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 316591999


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Boulevard Carnot B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

– bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

– boissons alcooliques (à l'exception des bières).