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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) D.I.C.B. FRANBAL
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MODUROLL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUROLL
D.I.C.B. FRANBAL SA

Numéro de dépôt :
1626839
Date de dépôt :
13/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2000

Présentation de la marque MODUROLL

Déposée le 13 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) D.I.C.B. FRANBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODUROLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.I.C.B. FRANBAL domicilié(e) Chemin du Moulin, 89460 CRAVANT - France.

La marque MODUROLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUROLL est expirée depuis le 13 novembre 2000.

D.I.C.B. FRANBAL a également déposé les autres marques suivantes : QUICK BOX


D.I.C.B. FRANBAL SA - Chemin du Moulin, 89460 CRAVANT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

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