Déposée le 24 mai 1993 par la société D.I.A.M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE BALAI DES VILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-27 du 9 juillet 1993.
Le déposant est la société D.I.A.M domicilié(e) dont le siège social et située 40 Rue Pierre Marie Curie, 78130 LES MUREAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 689 803 880 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître ASSOUS-LEGRAND Marie-Lise - France.
La marque LE BALAI DES VILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BALAI DES VILLES est expirée depuis le 24 mai 2003.
D.I.A.M a également déposé les autres marques suivantes : BOY , CARIBOU
D.I.A.M. - dont le siège social et située 40 Rue Pierre Marie Curie, 78130 LES MUREAUX - France - SIREN 689803880
Maître ASSOUS-LEGRAND Marie-Lise - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-44
Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27
- Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes, et cuillers, armes blanches, rasoirs. - Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage. - Constructions et réparations; services d'installation.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol.Entretien ou nettoyage d'objets divers
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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