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Marques déposées par d'Humieres patrick
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rse conseil
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

rse conseil
d'Humieres patrick

Numéro de dépôt :
3818701
Date de dépôt :
29/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2021
rse conseil de d\'Humieres patrick

Présentation de la marque rse conseil

Déposée le 29 mars 2011 par d'Humieres patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « rse conseil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est d'Humieres patrick domicilié(e) 9 rue de Villersexel - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, d'Humieres patrick domicilié(e) 9 rue de Villersexel - 75007 - PARIS - France.

La marque rse conseil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque rse conseil est expirée depuis le 29 mars 2021.

d'Humieres patrick a également déposé les autres marques suivantes : ECOVALUE , CSRMETRICS , institut afrique rse , ecocapitalisme , PME RSE , PLANET 26000 , ENTREPRISE 21 , LE PLANETOR , INSTITUT RSE , COMPANY 21


d'Humieres patrick - 9 rue de Villersexel - 75007 - PARIS - France


d'Humieres patrick - 9 rue de Villersexel - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Inscription le 6 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°572779 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-06

Inscription le 6 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°572778 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-06

Inscription le 27 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661728 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-27

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