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Marques déposées par d'Humiéres Patrick
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INSTITUT RSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT RSE
d'Humiéres Patrick

Numéro de dépôt :
3723769
Date de dépôt :
23/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2020
INSTITUT RSE de d\'Humiéres Patrick

Présentation de la marque INSTITUT RSE

Déposée le 23 mars 2010 par d'Humiéres Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUT RSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est d'Humiéres Patrick domicilié(e) 9 rue de Villersexel - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick d'Humiéres domicilié(e) 9 rue de Villersexel - 75007 - PARIS - France.

La marque INSTITUT RSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT RSE est expirée depuis le 23 mars 2020.

d'Humiéres Patrick a également déposé les autres marques suivantes : ECOVALUE , CSRMETRICS , institut afrique rse , ecocapitalisme , PME RSE , PLANET 26000 , ENTREPRISE 21 , rse conseil , LE PLANETOR , COMPANY 21


d'Humiéres Patrick - 9 rue de Villersexel - 75007 - PARIS - France


Patrick d'Humiéres - 9 rue de Villersexel - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Inscription le 6 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°572779 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-06

Inscription le 6 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°572778 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-06

Inscription le 27 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661728 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-27

Formation.