Marque expirée - Marque en non vigueur
CLEARANS
Numéro de dépôt :
3652797
Date de dépôt :
26/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2019
Présentation de la marque CLEARANS
Déposée le 26 mai 2009 par d'Humières Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEARANS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEARANS est expirée depuis le 26 mai 2019.
d'Humières Patrick a également déposé les autres marques suivantes :
Republication pour erratum - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44