Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GRAINE D'ORTIE
Numéro de dépôt :
1426211
Date de dépôt :
07/09/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/09/1997
Présentation de la marque GRAINE D'ORTIE
Déposée le 7 septembre 1987 par d'HUART Valentine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAINE D'ORTIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GRAINE D'ORTIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426211.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAINE D'ORTIE est expirée depuis le 7 septembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07