Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERTUS EXOTIQUES LA TERRE AU SERVICE DE VOTRE BIEN-ÊTRE
Mme D'houwt Françoise

Numéro de dépôt :
4067310
Date de dépôt :
10/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/02/2024
VERTUS EXOTIQUES LA TERRE AU SERVICE DE VOTRE BIEN-ÊTRE de D\'houwt Françoise

Présentation de la marque VERTUS EXOTIQUES LA TERRE AU SERVICE DE VOTRE BIEN-ÊTRE

Déposée le 10 février 2014 par madame D'houwt Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VERTUS EXOTIQUES LA TERRE AU SERVICE DE VOTRE BIEN-ÊTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est madame D'houwt Françoise domicilié(e) 290 rue du chemin de fer - 40600 - BISCARROSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme D'houwt Françoise domicilié(e) 290 rue du chemin de fer - 40600 - BISCARROSSE - France.

La marque VERTUS EXOTIQUES LA TERRE AU SERVICE DE VOTRE BIEN-ÊTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067310.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERTUS EXOTIQUES LA TERRE AU SERVICE DE VOTRE BIEN-ÊTRE est expirée depuis le 10 février 2024.


Mme D'houwt Françoise - 290 rue du chemin de fer - 40600 - BISCARROSSE - France


Mme D'houwt Françoise - 290 rue du chemin de fer - 40600 - BISCARROSSE - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement avec modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; chocolat ;

Digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.