WEBSCAN
Présentation de la marque WEBSCAN
Déposée le 1 octobre 2015 par monsieur d'HOOP Charles-Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « WEBSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque WEBSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214150.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WEBSCAN arrivera à expiration en date du 1 octobre 2025.
Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15