GROUPE LA RUCHE
Présentation de la marque GROUPE LA RUCHE
Déposée le 7 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) d'HLM de SAINT-AMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « GROUPE LA RUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GROUPE LA RUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651772.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE LA RUCHE est expirée depuis le 7 mars 2001.
d'HLM de SAINT-AMAND a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35