Déposée le 26 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) d'HEUCQUEVILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ART ET LA MATIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-22 du 10 juillet 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) d'HEUCQUEVILLE domicilié(e) 12 rue Chalgrin, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 808 337 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, d'HEUCQUEVILLE SA - France.
La marque L'ART ET LA MATIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
d'HEUCQUEVILLE SA - 12 rue Chalgrin, 75116 PARIS - France - SIREN 380808337
d'HEUCQUEVILLE SA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39
Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22
Produits chimiques destinés à l'industrie, adjuvants bétons; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, adhésifs en ruban.Vernis, bois; préservatifs contre la rouille, antirouille; préservatifs contre la détérioration du bois, sealer, lasures satinées, liquide ou gel.Produits métalliques, grillage en acier doux et acier galvanisé, en alliage aluminium; tuyaux métalliques, gouttières; produits métalliques, boîte au lettres; quincaillerie, clouterie, fixation, visserie métallique; serrurerie, verrous; constructions transportables métalliques, échaffaudage.Machine et machine-outils, compresseurs, bétonnière, outillage électrique, perforateurs à béton.Outils et instruments à main entrainés manuellement, marteau, maillet, scie à métaux, scie égoïne, jeu de pinces, jeu de tournevis, jeu de clés, lame scie à béton cellulaire, outils de jardin.Appareils d'éclairage, éclairage extérieur; appareils de chauffage, convecteurs; appareils de distribution d'eau, chauffe-eau, chauffe-eau à gaz, producteur électrique instantané; installation sanitaire, cabine de douche, baignoire, balnéothérapie, bidets, douche, éviers, lavabo, lave-mains, mitigeurs, robinets, toilettes (WC); appareils de ventilation, aérateurs à hélices, caisson monobloc comprenant un ventilateur de soufflage-d'extraction et de récupération de chaleur, caisson de soufflage et d'extraction.Matières à isoler, polystyrènes, polyuréthanes, vermiculites, mousses isolantes; produits d'étanchéité; tuyaux flexibles non métalliques; Matériaux de construction non métalliques, ardoises, tuiles, béton, bois brut-de charpente-exotiques, carrelage, ciments, granulat, grès, laine minérale, lambris, liège, mortiers, sable; tuyaux rigides non métalliques.Meubles de cuisine, de jardin, armoires, placards; produits en bois, porte d'entrée-de garage-extérieures-intérieures-portes-fenêtres; panneaux de bois, panneaux décoratifs, volets, plafonds, cloisons.Promotion des produits de matériel de Bricolage
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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