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Marques déposées par la société d'Herbès Antoine
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Verts de Terre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Verts de Terre
d'Herbès Antoine

Numéro de dépôt :
3831587
Date de dépôt :
16/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2021
Verts de Terre de d\'Herbès Antoine

Présentation de la marque Verts de Terre

Déposée le 16 mai 2011 par la société d'Herbès Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Verts de Terre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la société d'Herbès Antoine domicilié(e) 152 Rue du Pous - 34980 - SAINT GELY DU FESC - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 941 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, d'Herbès Antoine domicilié(e) 152 Rue du Pous - 34980 - SAINT GELY DU FESC - France.

La marque Verts de Terre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831587.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Verts de Terre est expirée depuis le 16 mai 2021.


d'Herbès Antoine - 152 Rue du Pous - 34980 - SAINT GELY DU FESC - France - SIREN 520941410


d'Herbès Antoine - 152 Rue du Pous - 34980 - SAINT GELY DU FESC - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.