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Marques déposées par d'HENNEZEL Marieles cultures Biomédicinales des Cévennes Méridionales Mazet - PaillèsTODO
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Les Tisanes de Marie
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Tisanes de Marie
d'HENNEZEL Marie SCEA les cultures Biomédicinales des Cévennes Méridionales Mazet - Paillès

Numéro de dépôt :
99823601
Date de dépôt :
09/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque Les Tisanes de Marie

Déposée le 9 novembre 1999 par d'HENNEZEL Marieles cultures Biomédicinales des Cévennes Méridionales Mazet - PaillèsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Tisanes de Marie »

Le déposant est d'HENNEZEL Marieles cultures Biomédicinales des Cévennes Méridionales Mazet - PaillèsTODO domicilié(e) 30170 MONOBLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 592 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie d'HENNEZEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30


d'HENNEZEL Marie SCEA les cultures Biomédicinales des Cévennes Méridionales Mazet - Paillès - 30170 MONOBLET - France - SIREN 414592667


Marie d'HENNEZEL - France


Inscription le 23 janvier 2001 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°314515 - Publication au BOPI 2001-01-23

Inscription le 19 septembre 2002 - Rejet total n°354454 - Publication au BOPI 2002-09-19

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Infusion médicinale. Infusion non médicinale.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.