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Marques déposées par madame D'HEILLY Epouse COURTOIS Nicole
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MISS CISTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISS CISTEL
Madame D'HEILLY Epouse COURTOIS Nicole

Numéro de dépôt :
1741739
Date de dépôt :
09/10/1985
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/1995

Présentation de la marque MISS CISTEL

Déposée le 9 octobre 1985 par madame D'HEILLY Epouse COURTOIS Nicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MISS CISTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame D'HEILLY Epouse COURTOIS Nicole domicilié(e) 21, rue des Primevères, 77340 PONTAULT-COMBAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame STARCK GENEVIEVE - France.

La marque MISS CISTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISS CISTEL est expirée depuis le 9 octobre 1995.


Madame D'HEILLY Epouse COURTOIS Nicole - 21, rue des Primevères, 77340 PONTAULT-COMBAULT - France


Madame STARCK GENEVIEVE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-02

Prêt-à-Porter Féminin, Cuirs, Peaux

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.