Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DECLINAISONS
d'HARDEMARE Brigitte

Numéro de dépôt :
1626385
Date de dépôt :
08/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2000
LES DECLINAISONS de d\'HARDEMARE Brigitte

Présentation de la marque LES DECLINAISONS

Déposée le 8 novembre 1990 par d'HARDEMARE Brigitte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES DECLINAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est d'HARDEMARE Brigitte, domicilié(e) 6 rue A Einstein, 41100 VENDOME - France.

La marque LES DECLINAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DECLINAISONS est expirée depuis le 8 novembre 2000.


d'HARDEMARE Brigitte - 6 rue A Einstein, 41100 VENDOME - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;conserves;glaces comestibles; fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.