Marque expirée - Marque en non vigueur

LE POUSSIN PETEUR
D'HARCOURT AXEL
BANCE CORINNE

Numéro de dépôt :
3398899
Date de dépôt :
20/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2015
LE POUSSIN PETEUR de D\'HARCOURT AXEL

Présentation de la marque LE POUSSIN PETEUR

Déposée le 20 décembre 2005 par D'HARCOURT AXEL et BANCE CORINNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE POUSSIN PETEUR »

Les déposants sont D'HARCOURT AXEL domicilié(e) 12 bis avenue Bosquet,75007 PARIS - 75007 - France et BANCE CORINNE domicilié(e) 3, Cité de l'Alma,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Axel d'HARCOURT domicilié(e) 12 bis avenue Bosquet,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE POUSSIN PETEUR est expirée depuis le 20 décembre 2015.

D'HARCOURT AXEL a également déposé les autres marques suivantes : C & A chic & artistic , CHIC & ARTISTIC


D'HARCOURT AXEL - 12 bis avenue Bosquet,75007 PARIS - 75007 - France

BANCE CORINNE - 3, Cité de l'Alma,75007 PARIS - 75007 - France


Axel d'HARCOURT - 12 bis avenue Bosquet,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

– appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs ; logiciels de jeux ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée, lunettes. Adhesifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage–– produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; papier, carton ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux prospectus, brochures, calendriers ; instruments d'écriture, mouchoirs de poche en papier, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; dessins ; serviettes de toilettes en papier papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter) ;Cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins, récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils, sièges ; vaisseliers.Vêtements chemises ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) jeux de cartes ou de tables, balles ou ballons de jeu.Publicité. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication – publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires. Relations publiques.Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques communications radiophoniques ou téléphoniques – services de radiotéléphonie mobile – fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications) – agences de presse ou d'informations (nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences – services de messagerie électronique.Education ; formation, divertissement – services de loisirs. publication de livres – production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrement sonores – location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo – services de photographie – organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs – services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent – publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.