Déposée le 29 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.HANTSCH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « BIODÔME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-40 du 3 octobre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.HANTSCH domicilié(e) ZI, RUE DE L'EUROPE, MARLENHEIM 67520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 677 280 315 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, D.HANTSCH domicilié(e) ZI, RUE DE L'EUROPE - 67520 - MARLENHEIM - France.
La marque BIODÔME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243294.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
D.HANTSCH, SAS - ZI, RUE DE L'EUROPE, MARLENHEIM 67520 - France - SIREN 677280315
D.HANTSCH - ZI, RUE DE L'EUROPE - 67520 - MARLENHEIM - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-06
Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40
Renouvellement sans limitation le 30 août 2013 n°2538299 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-08-30
Inscription le 29 décembre 2016 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°691801 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-29
Structures métalliques, constructions métalliques. Equipements de ventilation, de soufflerie, de séchage, d'extraction d'air, d'aspiration d'air. Equipements pour le traitement, la purification de l'air. Composteur. Structures non métalliques, constructions non métalliques. Bâches.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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