EURO SUBSTRAT
Présentation de la marque EURO SUBSTRAT
Déposée le 23 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) D'HALLUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EURO SUBSTRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EURO SUBSTRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO SUBSTRAT est expirée depuis le 23 septembre 1998.
D'HALLUIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13