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Marques déposées par monsieur D'HALLUIN Simon
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Potagir culture cooperactive
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Potagir culture cooperactive
M. D'HALLUIN Simon

Numéro de dépôt :
4263125
Date de dépôt :
07/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/04/2026
Potagir culture cooperactive de D\'HALLUIN Simon

Présentation de la marque Potagir culture cooperactive

Déposée le 7 avril 2016 par monsieur D'HALLUIN Simon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Potagir culture cooperactive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est monsieur D'HALLUIN Simon domicilié(e) 3 AVENUE Général Leclerc - 62170 - MONTREUIL SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. D'HALLUIN Simon domicilié(e) 3 AVENUE Général Leclerc - 62170 - MONTREUIL SUR MER - France.

La marque Potagir culture cooperactive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263125.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Potagir culture cooperactive arrivera à expiration en date du 7 avril 2026.


M. D'HALLUIN Simon - 3 AVENUE Général Leclerc - 62170 - MONTREUIL SUR MER - France


M. D'HALLUIN Simon - 3 AVENUE Général Leclerc - 62170 - MONTREUIL SUR MER - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Installation de zones végétales utiles (mobiliers de jardin, lombricomposteur, ruches).

Installation de zones végétales utiles (potagers, vergers) [jardinage].