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Marques déposées par D'HALLUIN HUBERT
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MC MOUSSELINE ET CHOU D'AMOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MC MOUSSELINE ET CHOU D'AMOUR
D'HALLUIN HUBERT, STEPHANE, JEROME, FERNAND
D'HALLUIN PASCALINE

Numéro de dépôt :
99815236
Date de dépôt :
01/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/10/2009

Présentation de la marque MC MOUSSELINE ET CHOU D'AMOUR

Déposée le 1 octobre 1999 par D'HALLUIN HUBERT et D'HALLUIN PASCALINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MC MOUSSELINE ET CHOU D'AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Les déposants sont D'HALLUIN HUBERT, STEPHANE, JEROME, FERNAND, domicilié(e) 78 route de l'Empereur, 92500 Rueil-Malmaison - France et D'HALLUIN PASCALINE, domicilié(e) 78 route de l'Empereur, 92500 Rueil-Malmaison - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D'HALLUIN HUBERT - France.

La marque MC MOUSSELINE ET CHOU D'AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MC MOUSSELINE ET CHOU D'AMOUR est expirée depuis le 1 octobre 2009.

D'HALLUIN HUBERT a également déposé les autres marques suivantes : Mousseline et Chou d'Amour


D'HALLUIN HUBERT, STEPHANE, JEROME, FERNAND - 78 route de l'Empereur, 92500 Rueil-Malmaison - France

D'HALLUIN PASCALINE - 78 route de l'Empereur, 92500 Rueil-Malmaison - France


D'HALLUIN HUBERT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Couvertures de lit, rideaux, housses pour canapés, fauteuils, articles textiles pour décorations d'intérieurs à savoir : berceaux et couffins, tours de lit, baldaquins, housses de coussins, nappes, serviettes, plaids, cadres en tissus. Vêtements de femme : robes de soirées, de cocktails, de mariée, tailleurs, gilets, pantalons, jupes. Vêtements d'enfants. Vêtements en totalité ou en partie en mousseline. Vêtements en dentelle ou en utilisant ; de même, vêtements brodés. Dentelles et broderies.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.