Marque expirée - Marque en non vigueur
…Litspots…
Numéro de dépôt :
3501729
Date de dépôt :
23/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
23/05/2017
Présentation de la marque …Litspots…
Déposée le 23 mai 2007 par la Société Anonyme (SA) D'HALLUIN CIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « …Litspots… »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque …Litspots… est expirée depuis le 23 mai 2017.
D'HALLUIN CIT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43
Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26