Marque expirée - Marque en non vigueur

EURO – SUBSTRAT
D'HALLUIN SA CIT

Numéro de dépôt :
3501866
Date de dépôt :
23/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
23/05/2017
EURO – SUBSTRAT de D\'HALLUIN CIT

Présentation de la marque EURO – SUBSTRAT

Déposée le 23 mai 2007 par la Société Anonyme (SA) D'HALLUIN CIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « EURO – SUBSTRAT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D'HALLUIN CIT domicilié(e) 21, avenue de l'Europe, BP 13,59435 RONCQ Cedex - 59435 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D'HALLUIN SA domicilié(e) 21, avenue de l'Europe, CIT, BP 13,59435 RONCQ Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO – SUBSTRAT est expirée depuis le 23 mai 2017.

D'HALLUIN CIT a également déposé les autres marques suivantes : VERTIPOLE , …Litspots… , STADITRACE , yourt'Nature


D'HALLUIN SA CIT - 21, avenue de l'Europe, BP 13,59435 RONCQ Cedex - 59435 - France


D'HALLUIN SA - 21, avenue de l'Europe, CIT, BP 13,59435 RONCQ Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Terreaux professionnels en sacs ou en vrac : substrats de culture, terre dite de bruyère, terreaux pour les semis, terreaux avec argile, terreau de plantation, terreau avec engrais à longue durée d'action.