Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COMTE DES JOYEUX
D.G.R. (S.A.R.L.), Etang des Colombes, 11200 LEZIGNAN CORBIERES.

Numéro de dépôt :
1306095
Date de dépôt :
17/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/1995

Présentation de la marque LE COMTE DES JOYEUX

Déposée le 17 avril 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.G.R. Etang des Colombes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE COMTE DES JOYEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.G.R. Etang des Colombes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque LE COMTE DES JOYEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COMTE DES JOYEUX est expirée depuis le 17 avril 1995.


D.G.R. (S.A.R.L.), Etang des Colombes, 11200 LEZIGNAN CORBIERES. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

Vins, spiritueux et liqueurs.