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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.G.M. CHATEAU ROLLAN DE BY
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LES DOMAINES D'EXCELLENCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES DOMAINES D'EXCELLENCE
S.A.R.L. – D.G.M. CHATEAU ROLLAN DE BY

Numéro de dépôt :
3290674
Date de dépôt :
10/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
LES DOMAINES D\'EXCELLENCE de D.G.M. CHATEAU ROLLAN DE BY

Présentation de la marque LES DOMAINES D'EXCELLENCE

Déposée le 10 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.G.M. CHATEAU ROLLAN DE BY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LES DOMAINES D'EXCELLENCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.G.M. CHATEAU ROLLAN DE BY domicilié(e) BY - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 565 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. – D.G.M. CHATEAU ROLLAN DE BY domicilié(e) BY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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D.G.M. CHATEAU ROLLAN DE BY a également déposé les autres marques suivantes : VINS D'EXCEPTION


S.A.R.L. – D.G.M. CHATEAU ROLLAN DE BY - BY - France - SIREN 352565519


S.A.R.L. – D.G.M. CHATEAU ROLLAN DE BY - BY - France


Inscription le 9 novembre 2005 - Rejet total n°421846 - Publication au BOPI 2005-11-09

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Vins de table. Vins d'appellation d'origine contrôlée. Activité négociant.