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Marques déposées par la société D. FERRER
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LES CAILLOUX DU TECH AMANDES NOISETTES D. FERRER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CAILLOUX DU TECH AMANDES NOISETTES D. FERRER
D. FERRER

Numéro de dépôt :
3058962
Date de dépôt :
13/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/2010
LES CAILLOUX DU TECH AMANDES NOISETTES D. FERRER de D. FERRER

Présentation de la marque LES CAILLOUX DU TECH AMANDES NOISETTES D. FERRER

Déposée le 13 octobre 2000 par la société D. FERRER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CAILLOUX DU TECH AMANDES NOISETTES D. FERRER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est la société D. FERRER domicilié(e) FABRICATION de Biscuits, Cailloux du Tech, 14 Rue de Rivoli, 66200 ELNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 486 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERRER Danielle - France.

La marque LES CAILLOUX DU TECH AMANDES NOISETTES D. FERRER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058962.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAILLOUX DU TECH AMANDES NOISETTES D. FERRER est expirée depuis le 13 octobre 2010.


D. FERRER - FABRICATION de Biscuits, Cailloux du Tech, 14 Rue de Rivoli, 66200 ELNE - France - SIREN 430486043


FERRER Danielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-12

Inscription le 8 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480518 - Publication au BOPI 2008-09-08

Inscription le 8 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480517 - Publication au BOPI 2008-09-08

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Pâtisserie.