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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) D.F.J
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T. DAVID & L. FOILLARD
Marque expirée - Marque en non vigueur

T. DAVID & L. FOILLARD
D.F.J. SA S.A.

Numéro de dépôt :
1415196
Date de dépôt :
22/06/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/2017

Présentation de la marque T. DAVID & L. FOILLARD

Déposée le 22 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) D.F.J auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « T. DAVID & L. FOILLARD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.F.J domicilié(e) Impasse du Moulin,69830 ST GEORGES DE RENEINS (dossier no 2336227) - 69830 - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 750 515 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D.F.J. S.A domicilié(e) Impasse du Moulin, BP 1,69830 ST GEORGES DE RENEINS (dossier no 2336227) - 69830 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque T. DAVID & L. FOILLARD est expirée depuis le 22 juin 2017.

D.F.J a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA VALETTE , LAVIGNON , LEBOSC , FOILLARD


D.F.J. SA S.A. - Impasse du Moulin,69830 ST GEORGES DE RENEINS (dossier no 2336227) - 69830 - France - SIREN 685750515


D.F.J. S.A - Impasse du Moulin, BP 1,69830 ST GEORGES DE RENEINS (dossier no 2336227) - 69830 - France


Renouvellement sans limitation n°2092237 - Publication au BOPI 1997-30

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2007 n°2336227 - Publication au BOPI 2007-03-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Inscription le 6 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478724 - Publication au BOPI 2008-08-06

Inscription le 20 juin 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°238953 - Publication au BOPI 1997-06-20

Inscription le 7 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189059 - Publication au BOPI 1995-09-07

Des vins et autres boissons alcooliques à l'exception des bières.