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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) D F J
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LEBOSC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LEBOSC
D F J S.A.

Numéro de dépôt :
94521264
Date de dépôt :
17/05/1994
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
17/05/2014

Présentation de la marque LEBOSC

Déposée le 17 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) D F J auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « LEBOSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D F J domicilié(e) Impasse du Moulin,69830 ST GEORGES DE RENEINS (dossier no 2259791) - 69830 - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 750 515 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, D.F.J. S.A. au capital de 2.250.000 euro domicilié(e) B.P. 1,69830 SAINT GEORGES DE RENEINS (dossier no 2259791) - 69830 - France.

La marque LEBOSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LEBOSC est expirée depuis le 17 mai 2014.

D F J a également déposé les autres marques suivantes : T. DAVID & L. FOILLARD , DOMAINE DE LA VALETTE , LAVIGNON , FOILLARD


D F J S.A. - Impasse du Moulin,69830 ST GEORGES DE RENEINS (dossier no 2259791) - 69830 - France - SIREN 685750515


D.F.J. S.A. au capital de 2.250.000 euro - B.P. 1,69830 SAINT GEORGES DE RENEINS (dossier no 2259791) - 69830 - France


Renouvellement sans limitation le 26 février 2004 n°2259791 - Publication au BOPI 2004-02-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Inscription le 8 mars 2004 - Changement de dénomination n°388129 - Publication au BOPI 2004-03-08

Inscription le 23 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450902 - Publication au BOPI 2007-03-23

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

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