Marque expirée - Marque en non vigueur

Ball System 388
D.F.I. – DIFFUSION DE FOURNITURES POUR L'INDUSTRIE Société à responsabilité limitée à associé unique
GUESDON Philippe

Numéro de dépôt :
3404522
Date de dépôt :
20/01/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
20/01/2016
Ball System 388 de D.F.I. – DIFFUSION DE FOURNITURES POUR L\'INDUSTRIE à associé unique

Présentation de la marque Ball System 388

Déposée le 20 janvier 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.F.I. – DIFFUSION DE FOURNITURES POUR L'INDUSTRIE à associé unique et GUESDON Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Ball System 388 »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.F.I. – DIFFUSION DE FOURNITURES POUR L'INDUSTRIE à associé unique domicilié(e) 1, rue de la Barre,49000 ANGERS - 49000 - France et GUESDON Philippe domicilié(e) 8 rue des Aulnes,85500 LES HERBIERS - 85500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet David-Tournel domicilié(e) 12, rue d'Orléans,44000 NANTES - 44000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ball System 388 est expirée depuis le 20 janvier 2016.

D.F.I. – DIFFUSION DE FOURNITURES POUR L'INDUSTRIE à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : BS 388 , B.S 388 Ball System 388


D.F.I. – DIFFUSION DE FOURNITURES POUR L'INDUSTRIE Société à responsabilité limitée à associé unique - 1, rue de la Barre,49000 ANGERS - 49000 - France

GUESDON Philippe - 8 rue des Aulnes,85500 LES HERBIERS - 85500 - France - SIREN 4


Cabinet David-Tournel - 12, rue d'Orléans,44000 NANTES - 44000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-25

Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08

Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie ; instruments chronométriques.Vêtements ; chaussures ; chapellerie.Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de noël (à l'exception des articles d'éclairage).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].