Marque enregistrée - Marque en vigueur

HEALTH COMPASS
D.F.H.E. ADVISORS

Numéro de dépôt :
4669654
Date de dépôt :
27/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2030
HEALTH COMPASS de D.F.H.E. ADVISORS

Présentation de la marque HEALTH COMPASS

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2020 par D.F.H.E. ADVISORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HEALTH COMPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-34 du 21 août 2020.

Le déposant est D.F.H.E. ADVISORS domicilié(e) 68 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATLANTIP, Monsieur Axel Doucerain domicilié(e) 39 rue du Calvaire de Grillaud - 44100 - Nantes - France.

La marque HEALTH COMPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4669654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEALTH COMPASS arrivera à expiration en date du 27 juillet 2030.

D.F.H.E. ADVISORS a également déposé les autres marques suivantes : HEALT PATHFINDER


D.F.H.E. ADVISORS - 68 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France


ATLANTIP, Monsieur Axel Doucerain - 39 rue du Calvaire de Grillaud - 44100 - Nantes - France


Publication - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d’essai, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement des distances ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour l'enregistrement de temps ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité ; boîtes noires [enregistreurs de données] ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; plateformes informatiques sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables ; applications pour dispositifs mobiles ; appareils de traitement de l'information et ordinateurs ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; matériel informatique et logiciels, à savoir logiciels permettant l'accès à des bases de données ; interfaces informatiques ; appareils et instruments multimédia ; installations, appareils, bornes électroniques d'informations, notamment à caractère public, ou personnel, ou portatif, ou mobile ; logiciels et applications informatiques permettant l’établissement de constats en cas d’accident ; terminaux de télécommunication ; cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; supports d'enregistrement magnétiques ; bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations vendues ; bornes interactives d'informations ; tableaux d'affichage électriques et électroniques ; instruments d'alarme ; gilets de sécurité réfléchissants ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; casques de protection ; ceintures de sauvetage ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; extincteurs ; publications électroniques téléchargeables ; ordiphones [smartphones] ; appareils téléphoniques ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; rédaction et publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; gestion administrative et commerciale de services d’assurance ; établissement de relevés de comptes ; travaux de bureaux ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services d’assurance pour des tiers ; administration de programmes de fidélisation ; gestion de fichiers informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; établissement de statistiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; optimisation de moteurs de recherche à des fins de promotion de vente ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; services de négociations commerciales et d'information de la clientèle ; services de vente aux enchères ; organisation de ventes aux enchères sur l'internet ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d'analyse du prix de revient ; services de comparaison des prix ; établissement de devis pour le compte de tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de programmation de rendez-vous ; relations publiques ; intermédiation commerciale ; gestion commerciale d’affaires pour le compte de courtiers et d’agences d’assurance ; promotion de services d’assurances pour le compte de tiers ; rassemblement, pour le compte de tiers, d'une variété de services d’assurances, afin de permettre aux clients de comparer et d'acheter facilement ces services ; services administratifs en matière de renvois vers des agents d’assurance ; gestion d'un programme de réduction permettant aux participants d'obtenir des réductions sur des produits et services par le biais d'une carte de membre donnant droit à des réductions ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; négociation de contrats d'affaires pour le compte de tiers ; services d'agences d'import-export ; audit comptable et financier ; établissement de déclarations fiscales ; location d'équipements de bureau dans des installations de cotravail ; recherche de parraineurs ; services de lobbying commercial ; portage salarial ; sondage d'opinion ; services de veille concurrentielle et commerciale ;

Assurances ; assurances de personnes ; assurances-vie ; assurances maladie ; assurances de véhicules ; assurances-voyages ; assurances-décès ; assurances incendie-accidents-risques divers ; réassurances ; courtage en assurances ; caisses de prévoyance ; caisses de retraite ; gérance de comptes de dépôt ; informations, conseils et consultations en matière d'assurance maladie, de prévoyance, de retraite, d'épargne ; services d'agences d'assurances ; services de souscription d'assurances ; assistance concernant les frais de rapatriement, d'hospitalisation, la couverture de personnes et de biens ; gestion d’investissements pour clubs et sociétés de mutuelle ; services d’évaluation de garanties financières ; estimations et évaluations dans le cadre d’assurances ; gestion de sinistres (assurances) ; attribution de remises dans les établissements de tiers adhérents par le biais d'une carte de membre ;

Télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à des bases de donnée en ligne ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux de communication sans fils et d'autres réseaux électroniques de communication ; téléphonie mobile ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tout moyen téléinformatique, par radiotéléphonie, par vidéographie interactive, par équipements électroniques et/ou numériques ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; services de paiement à distance sécurisé, de consultation de données sur Internet (télécommunications) ; échanges d'informations et de documents informatisés ; informations en matière de télécommunications ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services d'élaboration (conception), d'entretien, de réparation et de mise à jour de logiciels et d'applications mobiles, de logiciels téléchargeables ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs et de logiciels ; hébergement de sites informatiques [sites web] ; hébergement de serveurs ; logiciel-service [SaaS] ; plateforme informatique en tant que service [PaaS] ; conseils en matière de sécurité sur internet et de sécurité des données ; expertises, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique ; services de recherches et d'ingénierie en matière d’assurances ; études techniques, notamment en matière d’assurances ; services de chiffrement de données ; études de projets techniques ; services de conseillers en matière de sécurité sur internet et des données ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; informatique en nuage ; recherches technologiques ; sauvegarde externe de données ; surveillance de systèmes informatiques pour la détection d'accès non autorisés ou d'atteintes à la protection de données ; surveillance électronique d'opérations par carte de crédit pour la détection de fraudes par internet.