Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE SAINT ANGE UNIFORME
M. d'Eysmond de Saint Ange Jean-Marie

Numéro de dépôt :
3968707
Date de dépôt :
11/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/12/2022
DE SAINT ANGE UNIFORME de d\'Eysmond de Saint Ange Jean-Marie

Présentation de la marque DE SAINT ANGE UNIFORME

Déposée le 11 décembre 2012 par monsieur d'Eysmond de Saint Ange Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DE SAINT ANGE UNIFORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est monsieur d'Eysmond de Saint Ange Jean-Marie domicilié(e) 18 rue des Gaudonnes - 92380 - GARCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. d'Eysmond de Saint Ange Jean-Marie domicilié(e) 18 rue des Gaudonnes - 92380 - GARCHES - France.

La marque DE SAINT ANGE UNIFORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE SAINT ANGE UNIFORME est expirée depuis le 11 décembre 2022.


M. d'Eysmond de Saint Ange Jean-Marie - 18 rue des Gaudonnes - 92380 - GARCHES - France


M. d'Eysmond de Saint Ange Jean-Marie - 18 rue des Gaudonnes - 92380 - GARCHES - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.