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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'EXPLOITATION DU DOMAINE BELLAVISTA
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HB DOMAINE BELLA VISTA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HB DOMAINE BELLA VISTA
SARL D'EXPLOITATION DU DOMAINE BELLAVISTA

Numéro de dépôt :
4593720
Date de dépôt :
25/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2029
HB DOMAINE BELLA VISTA de D\'EXPLOITATION DU DOMAINE BELLAVISTA

Présentation de la marque HB DOMAINE BELLA VISTA

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2019 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'EXPLOITATION DU DOMAINE BELLAVISTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HB DOMAINE BELLA VISTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'EXPLOITATION DU DOMAINE BELLAVISTA domicilié(e) Domaine Bellavista - 66300 - CAMELAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Monique BERTRAND domicilié(e) Domaine Bellavista - 66300 - CAMELAS - France.

La marque HB DOMAINE BELLA VISTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4593720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HB DOMAINE BELLA VISTA arrivera à expiration en date du 25 octobre 2029.


SARL D'EXPLOITATION DU DOMAINE BELLAVISTA - Domaine Bellavista - 66300 - CAMELAS - France


Madame Monique BERTRAND - Domaine Bellavista - 66300 - CAMELAS - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-36

Vins à indication géographique protégée ; Vins d’appellation d’origine protégée.