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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'EXPLOITATION DU CHATEAU DOMEYNE
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LES CHENES DE DOMEYNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES CHENES DE DOMEYNE
SARL D'EXPLOITATION DU CHATEAU DOMEYNE Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
96655869
Date de dépôt :
17/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2016

Présentation de la marque LES CHENES DE DOMEYNE

Déposée le 17 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'EXPLOITATION DU CHATEAU DOMEYNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHENES DE DOMEYNE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'EXPLOITATION DU CHATEAU DOMEYNE domicilié(e) Château Domeyne,33180 SAINT ESTEPHE (dossier no 2330324) - 33180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 527 053 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2330324) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CHENES DE DOMEYNE est expirée depuis le 17 décembre 2016.


SARL D'EXPLOITATION DU CHATEAU DOMEYNE Société à responsabilité limitée - Château Domeyne,33180 SAINT ESTEPHE (dossier no 2330324) - 33180 - France - SIREN 388527053


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2330324) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2006 n°2330324 - Publication au BOPI 2006-12-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant du vignoble de ChâteauDomeyne