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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) d'Exploitation Domaine La Métairie en Pécharmant
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PUY SAUVAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PUY SAUVAGE
S.A.R.L. d'Exploitation Domaine La Métairie en Pécharmant

Numéro de dépôt :
94510058
Date de dépôt :
03/03/1994
Lieu de dépôt :
PERIGUEUX
Date d'expiration :
03/03/2004

Présentation de la marque PUY SAUVAGE

Déposée le 3 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) d'Exploitation Domaine La Métairie en Pécharmant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), la marque française « PUY SAUVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) d'Exploitation Domaine La Métairie en Pécharmant domicilié(e) Pommier, 24380 CREYSSENSAC et PISSOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 933 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L d'Exploitation Domaine La Métairie en Pécharmant - France.

La marque PUY SAUVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUY SAUVAGE est expirée depuis le 3 mars 2004.


S.A.R.L. d'Exploitation Domaine La Métairie en Pécharmant - Pommier, 24380 CREYSSENSAC et PISSOT - France - SIREN 337933667


S.A.R.L d'Exploitation Domaine La Métairie en Pécharmant - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Vins A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée "PUY SAUVAGE"