VERITABLE COMTE DE FRUITIERE MARCEL PETITE
Présentation de la marque VERITABLE COMTE DE FRUITIERE MARCEL PETITE
Déposée le 3 octobre 1979 par la Société Anonyme (SA) D'EXPLOITATION DES FROMAGERIES MARCEL PETITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Besancon), la marque française « VERITABLE COMTE DE FRUITIERE MARCEL PETITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque VERITABLE COMTE DE FRUITIERE MARCEL PETITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1120058.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque VERITABLE COMTE DE FRUITIERE MARCEL PETITE est expirée depuis le 3 octobre 1989.
D'EXPLOITATION DES FROMAGERIES MARCEL PETITE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-032