(Marque figurative)

S.A. d'Exploitation des Fromageries Marcel Petite

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 juin 1975 par la Société Anonyme (SA) d'Exploitation des Fromageries Marcel Petite auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Besancon), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) d'Exploitation des Fromageries Marcel Petite domicilié(e) (soc. an.), chemin de Saint-Loup (Doubs). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946453.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque est expirée depuis le 25 juin 1985.

d'Exploitation des Fromageries Marcel Petite a également déposé les autres marques suivantes : COMTE PETITE DU FORT DE ST ANTOINE , VERITABLE COMTE DE FRUITIERE MARCEL PETITE , FRONTIERE MARCEL PETITE , LA RESERVE DU CHALET