Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRONTIERE MARCEL PETITE
S.A. D'EXPLOITATION DES FROMAGERIES MARCEL PETITE

Numéro de dépôt :
1120060
Date de dépôt :
03/10/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Besancon

Présentation de la marque FRONTIERE MARCEL PETITE

Déposée le 3 octobre 1979 par la Société Anonyme (SA) D'EXPLOITATION DES FROMAGERIES MARCEL PETITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Besancon), la marque française « FRONTIERE MARCEL PETITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D'EXPLOITATION DES FROMAGERIES MARCEL PETITE domicilié(e) à DOUBS 25300 PONTARLIER - France.

La marque FRONTIERE MARCEL PETITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1120060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque FRONTIERE MARCEL PETITE est expirée depuis le 3 octobre 1989.

D'EXPLOITATION DES FROMAGERIES MARCEL PETITE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , COMTE PETITE DU FORT DE ST ANTOINE , VERITABLE COMTE DE FRUITIERE MARCEL PETITE , LA RESERVE DU CHALET


S.A. D'EXPLOITATION DES FROMAGERIES MARCEL PETITE - à DOUBS 25300 PONTARLIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-032

Gruyère de Comté.