Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CATHY COUSSINAGE
S.A. D'EXPLOITATION DES ETS CHARTIER

Numéro de dépôt :
1072614
Date de dépôt :
11/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CATHY COUSSINAGE

Déposée le 11 avril 1978 par la Société Anonyme (SA) D'EXPLOITATION DES ETS CHARTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CATHY COUSSINAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D'EXPLOITATION DES ETS CHARTIER domicilié(e) 14, rue Montalet à 60110 AMBLAINVILLE - France.

La marque CATHY COUSSINAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1072614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CATHY COUSSINAGE est expirée depuis le 11 avril 1988.


S.A. D'EXPLOITATION DES ETS CHARTIER - 14, rue Montalet à 60110 AMBLAINVILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-020

Feuilles, Plaques et Baguettes de Matières plastiques Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler.Cuirs et imitations du Cuir, Articles en ces matières non compris dans d'autres classes;malles et valises;parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois liège, roseau, jonc, osier.Eponges, materiaux pour la brosserie;instruments et materiel de nettoyage;verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Cordes ficelles, filets tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourage (kapok, crin, plumes, algues de mer...etc) Couvertures de lit et de Table.Tapis Paillassons, Nattes.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.