Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) d'Exploitation de la Biscuiterie de France
/
PAVE DOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVE DOR
Société Anonyme d'Exploitation de la Biscuiterie de France

Numéro de dépôt :
959834
Date de dépôt :
24/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PAVE DOR

Déposée le 24 juin 1976 par la Société Anonyme (SA) d'Exploitation de la Biscuiterie de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PAVE DOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) d'Exploitation de la Biscuiterie de France domicilié(e) (soc. an.), 58-60, rue de Billancourt, Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine). - France.

La marque PAVE DOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 959834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PAVE DOR est expirée depuis le 24 juin 1986.

d'Exploitation de la Biscuiterie de France a également déposé les autres marques suivantes : PURIMIEL , RUCHER FLEURI


Société Anonyme d'Exploitation de la Biscuiterie de France - (soc. an.), 58-60, rue de Billancourt, Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-520

Pain d'épices, miels, biscuiterie, confiserie, pâtisserie industrielle, ces produits contenant du miel.