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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) d'exploitation Bijouterie A. Gerbaud
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APACHE JONCTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APACHE JONCTION
SARL d'exploitation Bijouterie A. Gerbaud

Numéro de dépôt :
99799011
Date de dépôt :
16/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2009

Présentation de la marque APACHE JONCTION

Déposée le 16 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) d'exploitation Bijouterie A. Gerbaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APACHE JONCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) d'exploitation Bijouterie A. Gerbaud domicilié(e) 15 Place de la République, 36200 Argenton S/Creuse - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 060 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL d'Exploitation Bijouterie A. GERBAUD - France.

La marque APACHE JONCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APACHE JONCTION est expirée depuis le 16 juin 2009.


SARL d'exploitation Bijouterie A. Gerbaud - 15 Place de la République, 36200 Argenton S/Creuse - France - SIREN 380060293


SARL d'Exploitation Bijouterie A. GERBAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

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