Association d'Expérimentation de la Ferme Départementale d'Anglars-Juillac, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
4189847
Date de dépôt :
17/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/06/2025
Présentation de la marque Château d'Anglars
Déposée le 17 juin 2015 par l'association loi 1901 d'Expérimentation de la Ferme Départementale d'Anglars-Juillac
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Château d'Anglars » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-28 du 10 juillet 2015.
Le déposant est l'association loi 1901 d'Expérimentation de la Ferme Départementale d'Anglars-Juillac domicilié(e) Bâtiment 9, Le Bourg d'Anglars, 46140 ANGLARS-JUILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 478 011 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association d'Expérimentation de la Ferme Départementale d'Anglars-Juillac, M. LAFFARGUE Francis domicilié(e) Bâtiment 9, Le Bourg d'Anglars, 46140 ANGLARS-JUILLAC - France.
La marque Château d'Anglars a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189847.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château d'Anglars arrivera à expiration en date du 17 juin 2025.
d'Expérimentation de la Ferme Départementale d'Anglars-Juillac a également déposé les autres marques suivantes : Château d'Anglars
Association d'Expérimentation de la Ferme Départementale d'Anglars-Juillac, Association Loi 1901 - Bâtiment 9, Le Bourg d'Anglars, 46140 ANGLARS-JUILLAC - France - SIREN 393478011
Association d'Expérimentation de la Ferme Départementale d'Anglars-Juillac, M. LAFFARGUE Francis - Bâtiment 9, Le Bourg d'Anglars, 46140 ANGLARS-JUILLAC - France
Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles ; Huile de noix ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; plants ; Noix ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine contrôlée spiritueux ; digestifs (alcools et liqueurs).
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