Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VALMASQUE
Association d'Etudes Vaudoises et Historiques du Luberon (Association loi 1901), "La Muse", 84360 MERINDOL

Numéro de dépôt :
1259331
Date de dépôt :
31/01/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/1994
LA VALMASQUE de d\'Etudes Vaudoises et Historiques du Luberon \

Présentation de la marque LA VALMASQUE

Déposée le 31 janvier 1984 par l'association loi 1901 d'Etudes Vaudoises et Historiques du Luberon "La Muse" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA VALMASQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 d'Etudes Vaudoises et Historiques du Luberon "La Muse" - France.

La marque LA VALMASQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VALMASQUE est expirée depuis le 31 janvier 1994.


Association d'Etudes Vaudoises et Historiques du Luberon (Association loi 1901), "La Muse", 84360 MERINDOL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26

Bulletins, affiches, prospectus, livres, auto-collants, timbres d'adhésion, et plus généralement tout imprimé destiné à l'information.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.