Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DE POURCIEUX
Numéro de dépôt :
1524007
Date de dépôt :
06/07/1988
Lieu de dépôt :
BRIGNOLES
Date d'expiration :
06/07/1998
Présentation de la marque CHATEAU DE POURCIEUX
Déposée le 6 juillet 1988 par D'ESPAGNET MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIGNOLES), la marque française « CHATEAU DE POURCIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DE POURCIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524007.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE POURCIEUX est expirée depuis le 6 juillet 1998.
D'ESPAGNET MICHEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38