Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'amuse
D'ERCEVILLE ISABELLE
D'ERCEVILLE OLIVIER

Numéro de dépôt :
99824602
Date de dépôt :
23/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/11/2009

Présentation de la marque L'amuse

Déposée le 23 novembre 1999 par D'ERCEVILLE ISABELLE et D'ERCEVILLE OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L'amuse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Les déposants sont D'ERCEVILLE ISABELLE, domicilié(e) 17 RUE PAUL DEMANGE, 78290 CROISSY - France et D'ERCEVILLE OLIVIER, domicilié(e) 17 RUE PAUL DEMANGE, 78290 CROISSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D'ERCEVILLE ISABELLE - France.

La marque L'amuse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'amuse est expirée depuis le 23 novembre 2009.


D'ERCEVILLE ISABELLE - 17 RUE PAUL DEMANGE, 78290 CROISSY - France

D'ERCEVILLE OLIVIER - 17 RUE PAUL DEMANGE, 78290 CROISSY - France


D'ERCEVILLE ISABELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Edition de livres, de revues. Organisation de conférences. Organisation d'expositions. Service de transmissions d'informations. Service de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet. Papier. Produits de l'imprimerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.