Marque renouvelée - Marque en vigueur

ULTRAMARINE
d'Epoisse François-Nicolas

Numéro de dépôt :
95583122
Date de dépôt :
01/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2025

Présentation de la marque ULTRAMARINE

Déposée le 1 août 1995 par d'Epoisse François-Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ULTRAMARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est d'Epoisse François-Nicolas domicilié(e) 3 rue de la Bièvre, 41700 FRESNES, LOIR-ET-CHER - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. d'Epoisse François-Nicolas domicilié(e) 3 rue de la Bièvre, 41700 FRESNES, LOIR-ET-CHER - France.

La marque ULTRAMARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ULTRAMARINE arrivera à expiration en date du 1 août 2025.

d'Epoisse François-Nicolas a également déposé les autres marques suivantes : ULTRAMARINE MEZCAL , ULTRAMARINE , MEZCAL DE OAXACA , CAIPI


d'Epoisse François-Nicolas - 3 rue de la Bièvre, 41700 FRESNES, LOIR-ET-CHER - France


M. d'Epoisse François-Nicolas - 3 rue de la Bièvre, 41700 FRESNES, LOIR-ET-CHER - France


Renouvellement avec limitation le 20 juillet 2005 n°2291019 - Publication au BOPI 2005-07-20

Inscription le 10 avril 2001 - Rejet partiel n°320646 - Publication au BOPI 2001-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Renouvellement avec limitation le 31 août 2015 n°2596069 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-08-31

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeteries, adhésif (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils, pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Montage de bandes vidéo, tirage de photographies. Education ; formation ; divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues, prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de place pour les spectacles. Services juridiques, recherche scientifique et industrielle programmation pour ordinateurs. Travaux d'ingénieurs, consultation professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux de génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Filmage sur bande-vidéo.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.