Déposée le 1 octobre 1986 par d'Epoisse François-Nicolas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ULTRAMARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est d'Epoisse François-Nicolas domicilié(e) 1 RUE de la Bièvre - 41700 - FRESNES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. d'Epoisse François-Nicolas domicilié(e) 1 RUE de la Bièvre - 41700 - FRESNES - France.
La marque ULTRAMARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372967.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
d'Epoisse François-Nicolas - 1 RUE de la Bièvre - 41700 - FRESNES - France
M. d'Epoisse François-Nicolas - 1 RUE de la Bièvre - 41700 - FRESNES - France
Renouvellement avec limitation le 28 septembre 2006 n°2324106 - Publication au BOPI 2006-09-28
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2006 n°2075163 - Publication au BOPI 2006-09-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2016 n°2631230 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-28
Bière, ale et porter ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs. Communications – agence de presse et d'informations. Communication radiophoniques télégraphiques ou téléphoniques. Téléscription. Transmissions de messages. Télégrammes.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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