MEZCAL DE OAXACA
Présentation de la marque MEZCAL DE OAXACA
Déposée le 1 octobre 1986 par d'Epoisse François-Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEZCAL DE OAXACA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MEZCAL DE OAXACA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MEZCAL DE OAXACA arrivera à expiration en date du 1 octobre 2026.
d'Epoisse François-Nicolas a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2006 n°2324094 - Publication au BOPI 2006-09-28
Renouvellement sans limitation n°2075164 - Publication au BOPI 1997-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2016 n°2631413 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-10-31