Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAIPI
d'EPOISSE François Nicolas

Numéro de dépôt :
94522023
Date de dépôt :
27/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2004

Présentation de la marque CAIPI

Déposée le 27 mai 1994 par d'EPOISSE François Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAIPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est d'EPOISSE François Nicolas, domicilié(e) 5 rue Notre Dame des Champs, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN SA - France.

La marque CAIPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAIPI est expirée depuis le 27 mai 2004.

d'EPOISSE François Nicolas a également déposé les autres marques suivantes : ULTRAMARINE MEZCAL , ULTRAMARINE , MEZCAL DE OAXACA , ULTRAMARINE


d'EPOISSE François Nicolas - 5 rue Notre Dame des Champs, 75006 PARIS - France


CABINET CLAUDE RODHAIN SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)