Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTIFICES
D'EPENOUX Marie-Sophie

Numéro de dépôt :
1234404
Date de dépôt :
28/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/1993
ARTIFICES de D\'EPENOUX Marie-Sophie

Présentation de la marque ARTIFICES

Déposée le 28 avril 1983 par D'EPENOUX Marie-Sophie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTIFICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est D'EPENOUX Marie-Sophie domicilié(e) 15, rue d'Orléans, 92200 NEUILLY - France.

La marque ARTIFICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIFICES est expirée depuis le 28 avril 1993.


D'EPENOUX Marie-Sophie - 15, rue d'Orléans, 92200 NEUILLY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-38

Education et divertissement : Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journeaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements, Spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théatre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.