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Marques déposées par l'association loi 1901 d'Enseignement Agricole de Purpan (E.S.A.PURPAN) Association 1901
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E.S.A.PURPAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E.S.A.PURPAN
Association d'Enseignement Agricole de Purpan (E.S.A.PURPAN) Association 1901

Numéro de dépôt :
3011219
Date de dépôt :
01/03/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2010
E.S.A.PURPAN de d\'Enseignement Agricole de Purpan (E.S.A.PURPAN) Association 1901

Présentation de la marque E.S.A.PURPAN

Déposée le 1 mars 2000 par l'association loi 1901 d'Enseignement Agricole de Purpan (E.S.A.PURPAN) Association 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « E.S.A.PURPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 d'Enseignement Agricole de Purpan (E.S.A.PURPAN) Association 1901 domicilié(e) 75 Voie du TOEC, 31076 Toulouse cedex 3 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Directeur Ecole Supérieure d'Agriculture de PURPAN (E.S.A.PURPAN) - France.

La marque E.S.A.PURPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.S.A.PURPAN est expirée depuis le 1 mars 2010.


Association d'Enseignement Agricole de Purpan (E.S.A.PURPAN) Association 1901 - 75 Voie du TOEC, 31076 Toulouse cedex 3 - France


Monsieur le Directeur Ecole Supérieure d'Agriculture de PURPAN (E.S.A.PURPAN) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Plantes et fleurs naturelles. Plants obtenus par : - marcottage, - bouturage. Arbres.