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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'Elyssas
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Les faif'elles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les faif'elles
SARL D'Elyssas (SARL)

Numéro de dépôt :
3163069
Date de dépôt :
06/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
06/05/2012
Les faif\'elles de D\'Elyssas

Présentation de la marque Les faif'elles

Déposée le 6 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'Elyssas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « Les faif'elles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-24 du 14 juin 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'Elyssas domicilié(e) La Combe D'Elyssas,26290 LES GRANGES GONTARDES - 26290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 076 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL D'ELYSSAS domicilié(e) M. CLAPIER Louis, La Combe D'Elyssas,26290 LES GRANGES GONTARDES - 26290 - France.

La marque Les faif'elles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les faif'elles est expirée depuis le 6 mai 2012.


SARL D'Elyssas (SARL) - La Combe D'Elyssas,26290 LES GRANGES GONTARDES - 26290 - France - SIREN 423076298


SARL D'ELYSSAS - M. CLAPIER Louis, La Combe D'Elyssas,26290 LES GRANGES GONTARDES - 26290 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-41

Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24

Vin d'appellation d'origine contrôlée